Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :
⸻
Éditeur du site
Nom de l’entreprise : SARL LEFRANC BERNARDONI
Nom commercial : ESCAUMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 1000€
Adresse du siège social :
ZAC DE LA GARE
6 B Impasse de la 1ère Division Française Libre
13210 SAINT-RÉMY-DE-PROVENCE – France
Numéro SIRET : 943 181 958 00019
RCS : 943 181 958 R.C.S. Tarascon
Téléphone : 04.65.81.88.66
Email : contact@escauma.fr
Directeur de la publication : Charles Lefranc
⸻
Hébergement du site
L’hébergement du site est assuré par :
Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE)
Site web : www.infomaniak.com
⸻
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de la société ESCAUMA, sauf mentions contraires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de la société.
⸻
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
⸻
Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées sur le site (formulaire de contact, newsletter, etc.) sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de vos données.
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@escauma.fr.
⸻
Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience de navigation. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de ces cookies. Vous pouvez toutefois configurer votre navigateur pour refuser les cookies.